Politique de cookies
La présente Politique de cookies explique de quelle manière CAPSILON BROTHERS Sp. z o.o. (ci-après : « TachoAngel », « nous ») utilise les cookies et des technologies similaires, y compris le stockage local du navigateur (localStorage), sur le site internet tachoangel.app (ci-après : le « Site »), conformément à la loi du 12 juillet 2024 sur les communications électroniques (Prawo komunikacji elektronicznej) et au règlement (UE) 2016/679 (RGPD).
Remarque : La présente Politique de cookies concerne exclusivement le site internet (le site tachoangel.app) et ne s’applique pas à l’application mobile TachoAngel elle-même. L’application mobile n’utilise pas de cookies — pour stocker des données locales (par exemple pour permettre le fonctionnement hors ligne ou mémoriser les paramètres), elle utilise les mécanismes propres aux plateformes mobiles (stockage local de l’appareil). Le traitement des données dans l’application est décrit dans la Politique de confidentialité.
1. Que sont les cookies et les technologies similaires ?
Les cookies (également appelés « témoins de connexion ») sont de petits fichiers texte enregistrés sur l’équipement terminal de l’Utilisateur (ordinateur, téléphone, tablette) lors de l’utilisation du Site. Le stockage local du navigateur (localStorage), dans lequel le site peut enregistrer une information sur votre appareil, fonctionne de manière similaire. Ils servent au bon fonctionnement du site, à la mémorisation des préférences de l’Utilisateur ainsi qu’à des fins statistiques.
Les cookies peuvent être :
- De session – supprimés automatiquement à la fermeture du navigateur internet.
- Persistants – conservés sur l’appareil pendant une durée déterminée ou jusqu’à leur suppression manuelle par l’Utilisateur.
- Internes – déposés directement par notre Site (tachoangel.app).
- Tiers – déposés par des services et outils externes intégrés au Site (par exemple des systèmes d’analyse).
2. Ce que nous enregistrons sur votre appareil
2.1. Nécessaires (sans consentement) Nous enregistrons uniquement votre décision relative au consentement, afin de ne pas vous la redemander à chaque visite et de respecter votre choix. Il ne s’agit pas d’un cookie, mais d’une entrée dans le stockage local du navigateur. Elle contient le type de choix, l’information indiquant si vous avez accepté les statistiques, ainsi que la date et l’heure de l’enregistrement. Cette entrée n’est transmise ni à nous ni à quiconque. Cet enregistrement ne nécessite pas de consentement, car il est indispensable pour mémoriser votre décision, ce que vous demandez.
| Nom | Type | Finalité | Durée de conservation | Entité |
|---|---|---|---|---|
| tachoangel_cookie_consent | stockage local du navigateur (localStorage) | mémorisation de la décision relative au consentement et fonctionnement du bandeau de consentement | jusqu’à la suppression des données du site dans le navigateur ou la modification de la décision | TachoAngel |
2.2. Statistiques (uniquement avec consentement) Si vous acceptez « Analityczne » (« Analytiques »), le Site lance Google Analytics 4. Cet outil enregistre dans votre navigateur des cookies contenant un identifiant aléatoire et pseudonyme et transmet à Google des informations sur les pages du Site consultées, sur l’appareil et le navigateur ainsi que sur la localisation approximative déterminée à partir de l’adresse IP. Nous utilisons ces données uniquement sous forme de statistiques agrégées de fréquentation, afin d’améliorer le Site. Sans votre consentement, le script Google Analytics n’est pas téléchargé et n’enregistre pas de cookies. Nous ne recueillons pas de consentement aux cookies publicitaires et nous n’en utilisons pas.
| Nom | Finalité | Durée de conservation | Entité |
|---|---|---|---|
| _ga | distinction des visiteurs au moyen d’un identifiant pseudonyme pour les statistiques de fréquentation | 2 ans | Google Ireland Limited |
| _ga_FHKNQX6BDG | conservation de l’état de la session et enregistrement de l’activité pendant la visite | 2 ans | idem |
Sur les pages du Site dépourvues de bandeau de consentement (versions des conditions d’utilisation en anglais, roumain, allemand, ukrainien, bulgare, slovaque et tchèque), nous ne lançons pas Google Analytics et n’enregistrons aucun cookie ni aucune entrée dans le stockage local.
3. Google Analytics – informations complémentaires
Google Analytics est fourni par Google Ireland Limited, qui traite les données en qualité de sous-traitant sur la base des Google Ads Data Processing Terms. Les données peuvent être transférées et stockées sur des serveurs situés aux États-Unis (en dehors de l’Espace économique européen – EEE). Le transfert a lieu sur la base de la décision de la Commission européenne constatant un niveau de protection adéquat dans le cadre de l’EU-US Data Privacy Framework et, pour ce qui n’est pas couvert par cette décision, sur la base des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne. Google Analytics conserve les données au niveau des événements pendant 2 mois et les données au niveau de l’utilisateur pendant 14 mois à compter de votre dernière activité sur le Site. Ces durées ne s’appliquent pas aux rapports agrégés, qui ne permettent pas de vous identifier.
- Politique de confidentialité de Google : https://policies.google.com/privacy
- Module de désactivation de Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout
4. Base juridique
- Enregistrement de la décision relative au consentement : article 399, paragraphe 3, de la loi sur les communications électroniques (stockage nécessaire à la fourniture d’un service fourni par voie électronique que vous demandez – la mémorisation de votre choix) ; l’information relative à votre décision ne quitte pas le navigateur.
- Cookies statistiques (Google Analytics) : votre consentement – article 399, paragraphe 1, de la loi sur les communications électroniques, en liaison avec l’article 400 de cette loi, et article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD, exprimé dans le bandeau de consentement.
Sur la base des données issues des cookies, nous ne prenons à votre égard aucune décision automatisée, y compris des décisions fondées sur le profilage, qui produiraient des effets juridiques ou vous affecteraient de manière significative de façon similaire.
5. Modification ou retrait du consentement et paramètres du navigateur
Vous pouvez à tout moment retirer ou modifier votre consentement aux cookies statistiques au moyen du lien « Ustawienia cookies » (« Paramètres des cookies ») situé dans le pied de page du Site. Ce lien rouvre le bandeau de consentement : pour retirer votre consentement, choisissez « Tylko niezbędne » (« Uniquement les nécessaires ») ou décochez « Analityczne » et choisissez « Zapisz ustawienia » (« Enregistrer les paramètres »). Google Analytics cesse alors de fonctionner et ses cookies sont supprimés de votre navigateur. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.
Indépendamment des décisions prises sur notre site, vous pouvez à tout moment modifier les paramètres relatifs aux cookies directement dans votre navigateur internet (y compris bloquer complètement leur enregistrement ou supprimer les cookies et les données de sites déjà existants). Vous trouverez ci-dessous les instructions pour les navigateurs les plus courants :
- Google Chrome : Paramètres → Confidentialité et sécurité → Cookies et données des sites
- Mozilla Firefox : Paramètres → Vie privée et sécurité → Cookies et données de sites
- Safari : Préférences / Réglages → Confidentialité → Gérer les données de sites web
- Microsoft Edge : Paramètres → Confidentialité, recherche et services → Cookies et autorisations de site
Remarque : la suppression des données du site supprime également l’enregistrement de votre décision relative au consentement ; lors de votre prochaine visite, le bandeau s’affichera à nouveau.
6. Modifications de la Politique de cookies
Nous pouvons modifier la présente Politique de cookies, par exemple à la suite d’une modification de la législation ou de modifications techniques du Site. La date de la version la plus récente du document figure tout en haut de la page.
7. Contact avec le responsable du traitement et informations juridiques
Pour toute question, remarque ou préoccupation concernant l’utilisation des cookies et la protection de la vie privée dans le cadre du projet TachoAngel, nous vous invitons à contacter directement l’administrateur du Site :
CAPSILON BROTHERS Sp. z o.o. ul. Mikołaja Reja 18/34, 43-300 Bielsko-Biała
KRS : 0001246240 | NIP : 5472260573 | REGON : 544997348
E-mail : support@tachoangel.app
Les cookies peuvent, dans certaines situations, constituer des données à caractère personnel. Vous trouverez des informations détaillées sur le traitement des données des visiteurs du Site, les durées de conservation et vos droits (notamment le droit à l’effacement des données et le droit d’introduire une réclamation auprès du Prezes Urzędu Ochrony Danych Osobowych, président de l’Office de protection des données à caractère personnel) dans la section « Le site web tachoangel.app » de notre Politique de confidentialité.